Droit des systèmes autonomes

L'écosystème des systèmes autonomes se développe et s’impose aujourd'hui dans
de nombreux domaines. Ils se déploient sur route, dans les champs, dans les
airs et sur ou sous la mer. Même si les systèmes actuels ont une autonomie qui
reste limitée par leurs capacités fonctionnelles et l’état de l’art, ils
accèdent déjà à des représentations artificielles de l’environnement dans
lequel ils évoluent et des choses qu’ils perçoivent.

Grâce à ses représentations artificielles, utilisant des algorithmes
sophistiqués d’intelligence artificielle, ces systèmes communicants
bénéficieront d’une autonomie comportementale toujours plus importante leur
permettant de gérer dans la continuité leur environnement à l’image de
l’autonomie des organismes vivants. La capacité croissante des systèmes
autonomes à élaborer une forme de pensée artificielle amènent des réflexions
éthiques sur la vie sociale et la perspective du mouvement transhumaniste.

Le présent ouvrage répondra notamment aux questions concrètes :

Qu’est-ce qu’un système autonome ? Quelles sont les briques technologiques
communes et propres à chaque vecteur ? Quels sont les défis technologiques
propres à chaque vecteur ? Quels sont les cas d’usages ? Le droit positif est-
il adapté pour appréhender les systèmes autonomes ? Quelles sont les
conditions de mise sur le marché d’un système autonome ? Quelle est la
réglementation applicable aux systèmes autonomes terrestres, aériens,
maritimes ? Quels sont les usages des robots militaires à l’épreuve du droit
international et dans le cadre et hors des conflits armés ?