- EAN13
- 9782336402321
- Éditeur
- L'Harmattan
- Date de publication
- 09/11/2023
- Collection
- Le Droit aujourd'hui
- Langue
- français
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Le droit de l'art en question(s)
20 réponses juridiques sur des thématiques artistiques
Charles Colomar
L'Harmattan
Le Droit aujourd'hui
Livre numérique
Autre version disponible
-
Papier - L'Harmattan 16,00
À quel moment une musique est-elle considérée comme un plagiat ? Que se
passe-t-il en cas de découverte d’un trésor dans son jardin ? Peut-on déposer
une couleur à titre de marque ? Comment payer ses impôts en œuvres d’art ? A
ces différentes questions, le législateur et le juge ont apporté une réponse
juridique.
Cet ouvrage sensibilise le lecteur sur un sujet passionnant et peu connu : le
droit de l’art.
Facile d’accès et pédagogique, l’ouvrage aborde le régime juridique de 20
thématiques artistiques.
passe-t-il en cas de découverte d’un trésor dans son jardin ? Peut-on déposer
une couleur à titre de marque ? Comment payer ses impôts en œuvres d’art ? A
ces différentes questions, le législateur et le juge ont apporté une réponse
juridique.
Cet ouvrage sensibilise le lecteur sur un sujet passionnant et peu connu : le
droit de l’art.
Facile d’accès et pédagogique, l’ouvrage aborde le régime juridique de 20
thématiques artistiques.
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