Droit d'auteur et marché unique numérique

La complexité des rapports entre le droit d'auteur et le marché unique
numérique renouvelle les problématiques classiques de la discipline. Au prisme
du droit de communication au public français et égyptien, cet ouvrage
interroge la vocation du droit européen à protéger les œuvres littéraires et
artistiques de manière efficace. À l'examen du droit positif de l'Union
européenne, il n'est pas aisé d'avancer une réponse univoque à cette
interrogation. Pour être efficace, le régime européen doit réaliser divers
objectifs : harmonisation, sécurité juridique, protection élevée et, surtout,
équilibrée. Ainsi, le droit doit prendre en compte un triptyque d'intérêts en
concurrence : intérêts des ayants droit, des intermédiaires techniques, et des
utilisateurs. Proposant un modèle sous l'angle de ces finalités, l'étude est
menée à l'appui de la construction du marché unique numérique. Dans une
démarche prospective, l'auteur formule des propositions qui ambitionnent
d'aboutir à une protection fidèle aux objectifs de l'Union, tenant compte de
la relation tripartite caractéristique de l'économie numérique.